Procès verbal Assemblée Générale ordinaire  | 
    
L’Assemblée Générale Ordinaire de l'association [nom de l’association] a été réunie le [date] à [lieu].
Il a été établi une feuille d’émargement des membres présents annexée au présent Procès Verbal.
Est nommé président de séance : [Nom et prénom];
  Est nommé secrétaire de séance : [Nom et prénom].
Le Président rappelle l'ordre de jour :
- lecture et adoption du rapport moral du Président
  - lecture et adoption du rapport financier par 
  le Trésorier
  - approbation des comptes
  - présentation et adoption budget prévisionnel
  (Éventuellement selon les années
  - renouvellement des membres du Conseil d’Administration ou Comité 
  directeur
  - renouvellement des membres du bureau
  - élection des vérificateurs aux comptes)
  - fixation du montant des cotisations
  - questions diverses
  - vote du quitus
  Après débat entre les membres, le président de séance 
  met aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du 
  jour :
· Lecture et adoption du rapport moral :
  [signaler les modifications éventuelles apportées].
  - voix pour :
  - voix contre :
  - Le rapport moral est adopté à l’unanimité ou à 
  [nombre] % des membres présents
· Lecture et adoption du rapport financier du Trésorier :
  [signaler les modifications éventuelles apportées].
  - voix pour :
  - voix contre :
  - Le rapport financier est adopté à l’unanimité ou 
  à [nombre] % des membres présents.
  - 
  — Présentation et adoption budget prévisionnel :
  [signaler les modifications éventuelles apportées].
  - voix pour :
  - voix contre :
  - Le rapport financier est adopté à l’unanimité ou 
  à [nombre] % des membres présents.
(Éventuellement selon les années)
— Renouvellement des membres du Conseil d’Administration ou Comité 
  directeur
  L'Assemblée désigne en qualité de membres du Conseil d'Administration, 
  les personnes suivantes :
  - [Nom et prénom et fonction]
  - [Nom et prénom et fonction]
  - [Nom et prénom et fonction]
  - [Nom et prénom et fonction]
  - etc.
  Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
— L’Assemblée désigne en qualité de membres 
  du bureau, les personnes suivantes :
  - [Nom et prénom et fonction]
  - [Nom et prénom et fonction]
  - [Nom et prénom et fonction]
  - [Nom et prénom et fonction]
  - etc.
  Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
— Désignation des commissaires aux comptes ou des vérificateurs aux comptes
[Noms et prénoms] sont désignés comme commissaires aux comptes ou vérificateurs aux comptes de l'association.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
- renouvellement des membres du bureau
  - élection des vérificateurs aux comptes)
— Détermination du montant des cotisations :
L'assemblée fixe la cotisation annuelle à [préciser] euros [ou les cotisations annuelles des différentes catégories de membres].
Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à 
  [nombre] % des membres présents.
  (Éventuellement
  — Question diverses :
  [préciser les question et les réponses]
— Vote du quitus :
Le quitus est voté à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à [nombre].
Il est dressé le présent procès-verbal de l'Assemblée 
  Générale ordinaire, signé par le Président de séance 
  et le secrétaire de séance.
À [ville], le [date]
Signature du Président de séance Signature du Secrétaire de séance